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Le Directoire
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| un lieu de concertation dont l'objectif est d'éclairer le directeur général |
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| Un certain nombre d'actes et de décisions du directeur général ne peuvent ainsi être pris qu'après concertation avec le directoire : |
| la conclusion du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens, |
la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, |
le bilan social, |
le programme d'investissement, |
l’Etat Pluriannuel des Recettes et des Dépenses, |
le compte financier, |
l’organisation interne en pôles d’activités et les contrats de pôles, |
la coopération, |
les acquisitions, aliénations, échanges d’immeubles, les beaux emphytéotiques et beaux de plus de 18 ans, |
le projet d’établissement, |
les délégations de services publics, |
le règlement intérieur, |
les modalités d’organisation du temps de travail à défaut d’un accord avec les organisations syndicales, |
le plan de redressement. |
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| Il dispose par ailleurs de compétences propres : |
il approuve le projet médical, |
il prépare le projet d'établissement notamment sur la base du projet de soins infirmiers, |
il conseille et assiste le Directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement. |
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| Il est composé de 9 membres, son président est le directeur général |
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